Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING
/
Vert frais Producteur & conditionneur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert frais Producteur & conditionneur
PRIMEALE HOLDING, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4007116
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
Vert frais Producteur & conditionneur de PRIMEALE HOLDING

Présentation de la marque Vert frais Producteur & conditionneur

Déposée le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vert frais Producteur & conditionneur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRIMEALE HOLDING domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 650 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Vert frais Producteur & conditionneur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert frais Producteur & conditionneur est expirée depuis le 24 mai 2023.

PRIMEALE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Priméale MIAM TRUCK , CULTIVONS LE PLAISIR , PLAINE SAVEUR , BELLE SAISON , PLAINE SAVEUR , PRIM'CO


PRIMEALE HOLDING, S.A.S. - ZONE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 622650281


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 9 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699175 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; mélanges de légumes ; salades de légumes ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; crudités à savoir légumes crus sous forme de salade assaisonnée ou à assaisonner ; légumes conservés en sachets, barquettes, filets, notamment salades, jeunes pousses de salades, jeunes pousses de végétaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; herbes aromatiques fraiches ; salades fraiches ; jeunes pousses de salades fraiches ; jeunes pousses de végétaux fraiches ;

Services de vente en gros et au détail de fruits, légumes et jeunes pousses de légumes frais, conservés, congelés, séchés, cuits, herbes aromatiques fraiches ou conservées ; présentation de produits, à savoir fruits, légumes et jeunes pousses de légumes frais, conservés, congelés, séchés, cuits, herbes aromatiques fraiches ou conservées, sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail.